Association Loi 1901 RNA : W372006519 SIREN : 330894403 Directeur de la Publication : Marc Antoine

Conditions Générales d'Utilisation & Cadre Réglementaire 2026

Découvrez les règles d'accès, d'utilisation éthique et de réutilisation des contenus du portail officiel d'information de l'association Le Petit Faucheux.

1. Objet du Portail et Identification Institutionnelle

Le présent site constitue le portail d'information officiel de l'association Le Petit Faucheux, association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée sous le numéro RNA W372006519 et inscrite au répertoire SIRENE sous le numéro 330894403. Le siège social est établi au 12 RUE LEONARD DE VINCI, 37000 TOURS. Le Directeur de la Publication est Monsieur Marc Antoine, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration.

Ce portail est exclusivement consacré à l'information du public sur les activités d'intérêt général, les programmes de médiation culturelle, l'engagement bénévole et la transparence financière de l'association pour l'année 2026.

Cadre réglementaire et information institutionnelle du Petit Faucheux

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2. Usage Strictement Non-Commercial et Absence de Vente

Conformément à la vocation à but non lucratif du Petit Faucheux et aux exigences du programme Google Ad Grants, ce site ne contient aucune activité e-commerce, aucune vente d'articles et aucune offre à caractère commercial. Les éventuelles cotisations d'adhésion mentionnées constituent des apports associatifs régis par les statuts et l'Assemblée Générale.

3. Droits de Propriété Intellectuelle et Licence d'Usage

L'ensemble des textes, comptes-rendus d'ateliers, photographies documentaires, guides pédagogiques et éléments visuels figurant sur ce portail demeure la propriété exclusive de l'association Le Petit Faucheux ou fait l'objet d'autorisations d'exploitation concédées à des fins non-commerciales.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, intégrale ou partielle, des contenus de ce site à des fins lucratives est formellement interdite. Les utilisateurs sont toutefois autorisés à télécharger et imprimer les guides pédagogiques figurant au Centre de Ressources pour des usages éducatifs, scolaires ou de médiation sociale, sous réserve de citer explicitement la source « Association Le Petit Faucheux - Tours ».

Consultation éthique des ressources pédagogiques

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4. Responsabilité et Liens Hypertextes

L'association Le Petit Faucheux s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce portail pour l'année 2026. Toutefois, l'association décline toute responsabilité pour toute imprécision ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

Le portail peut inclure des liens vers des sites tiers d'institutions publiques ou d'associations partenaires. Le Petit Faucheux n'exerçant aucun contrôle sur ces sites externes, il ne saurait être tenu responsable de leurs contenus ou conditions d'accès.

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